Grainger Bouquet du Lincolnshire

Peut-être domaine public dans l'UE et dans d'autres territoires des 70 pma. Cet élément, domaine public dans son pays d'origine, est peut-être également du domaine public dans l'UE en raison de la mise en œuvre par l'UE de la règle du plus court terme pour les œuvres non européennes. Cette décision de l'UE pourrait être remplacée par des traités bilatéraux encore en vigueur entre certains pays de l'UE et des pays extérieurs à l'UE (notamment les États-Unis). Veuillez respecter les lois sur le droit d'auteur de votre pays. IMSLP n'assume aucune sorte de responsabilité légale pour les conséquences du téléchargement de fichiers qui ne sont pas dans le domaine public dans votre pays. Aux États-Unis, ce travail est très probablement dans le domaine public car aucun renouvellement n'a été trouvé après une recherche approfondie de le catalogue des entrées de droit d'auteur, il n'était pas éligible à la "restauration" au titre du GATT/ADPIC et aucune trace d'un dépôt NIE n'a été trouvée dans les archives en ligne du US Copyright Office. Veuillez respecter les lois sur les droits d'auteur de votre pays. IMSLP n'assume aucune responsabilité légale pour les conséquences du téléchargement de fichiers qui ne sont pas dans le domaine public dans votre pays.
Become a Patron!
Publicités

Questions

Il n'y a pas encore de question.